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MAHTAB SAGHAFI, Conseillère fiscale

COMMENT SE PRÉPARER POUR UNE VÉRIFICATION FISCALE

Le contrôle fiscal est une expérience que chaque personne d'affaires aimera éviter. Si ARC (Agence de Revenu du Canada) ou RQ (Revenu Québec) rend  visite à votre bureau d’affaires, cependant, comprenant qu’est-ce qu’un vérificateur pourrait rechercher peut faire la différence entre un dérangement mineur et des difficultés importantes.

Pendant une véritable vérification, un agent d’ARC ou de RQ peut regarder plusieurs articles spécifiques dans votre déclaration d'impôt et dossiers des affaires, incluant :

  •  Le revenu

L’ARC/RQ comparera vos relevés bancaires et vos dépôts avec le revenu que vous avez déclaré. Ils passeront en revue également vos factures, la liste de ventes et reçus, avec vos livres et d'autres listes formelles de comptabilité. Si vous receviez des cadeaux en argent ou en héritage, gardez les registres pour documenter combien vous avez reçu. Sans preuve, l’ARC/RQ peut classifier ces derniers comme revenu et les imposer en soi. Ils classifieront également n'importe quel échange des biens ou des services au lieu de l'argent comptant (tel que des transactions d'échange) en tant que revenu imposable.

  •  Les dépenses et les déductions

Un vérificateur peut comparer les chèques annulés ; les factures avec mention « payée », des relevés bancaires, des rapports de la carte de crédit, des reçus pour le paiement ou les cadeaux en dons, et d'autres dossiers des affaires aux dépenses et aux déductions que vous avez déclarées dans votre déclaration d’impôt. Elles peuvent prêter l'attention particulière aux dettes déclarées ou aux pertes d’affaire; cadeaux charitables et dépenses de voyage, de repas et de divertissement. Gardez une liste de kilométrage pour voyagement chez des clients pour justifier des dépenses de voyage, de repas et de divertissement, et soyez sûr de déduire seulement des frais d'exploitation légitimes.

  • Les prêts et les intérêts

Un vérificateur peut passer en revue des preuves de prêts, des dépôts, des relevés bancaires, des rapports par la carte de crédit, des reçus et des chèques annulés pour vérifier que vous aviez utilisé l'argent emprunté pour couvrir seulement des frais d'exploitation. C'est important, puisque vous pouvez déduire l'intérêt sur des prêts liés aux opérations d’affaires.

  • Les classifications des employés

L’ARC/RQ passera en revue des classifications des employés reliées à votre déclaration de revenu et vérifiera ces données contre des feuilles de présence, des descriptions des fonctions, des programmes de compensation et bénéfices sociaux, des factures, des chèques annulés, des contrats et d'autres dossiers des affaires. Les vérificateurs prêteront une attention particulière aux classifications des travailleurs indépendants, puisque beaucoup de sociétés classifient incorrectement les employés réguliers comme travailleurs autonomes.

  • La paie

Les vérificateurs examineront les chèques annulés, les déclarations d'impôt, les dépôts, les dossiers et les documents comptables des affaires pour vérifier la perfection, l'exactitude et le classement opportun. Ils passeront en revue également les remises provinciales, fédérales et sociales, les impôts d'assurance-maladie, les primes anticipées, l’indemnisation de chômage et les primes de commission de santé et sécurité de travail des ouvriers. L’ARC/RQ examinera également des salaires et des bonifications payées aux propriétaires et aux dirigeants de vos affaires pour être sûr qu'ils sont légitimes et dans des standards industriels. 

  • Autres dossiers

Un vérificateur peut également inspecter les rapports de votre spécialiste en déclaration d'impôt ou comptable, banque ou d'autres institutions financiers, fournisseurs, et clients.

 

En plus d'inspecter vos affaires, un vérificateur peut inspecter vos finances personnelles. L’ARC/RQ peut comparer votre style de vie courant au revenu présenté sur votre déclaration d'impôt pour déterminer s'ils sont compatibles. Un vérificateur peut également parler avec d'autres personnes qui sont bien informées au sujet de vous et de votre situation financière.

Pour les conseils d’urgence en impôt ou d’aide pour toute vérification avant-gardiste:

Courriel: Cette adresse courriel est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. avec «Urgence pour Impôts » ou «Vérification avant-gardiste » comme sujet de votre courriel. Ou, appelez Mahtab Saghafi, notre conseillère fiscale au 1-514-426-7200 extension 101.